SCI ZAMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ZAMAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 961 865. Son siège social est situé 35 rue Raffet, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par EMMANUELLE ERBSMAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ZAMAN
INSEE- Dénomination
- SCI ZAMAN
- SIREN
- 353 961 865
- SIRET (siège)
- 353 961 865 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR29353961865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 961 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 mars 1990
- Siège social
- 35 RUE RAFFET, 75016, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZAMAN
Acquisition immeubles, parts sociales, biens et droits immobiliers, mise en valeur administration par bail, location ou autrement et notamment un complexe immobilier sis à FORBACH 280 route Nationale. Acquisition propriété administration et gestion de tous titres parts sociales obligations.
Finances de SCI ZAMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZAMAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Associé gérant · de mars 1990 à août 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ZAMAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
353 961 865 00022 · ouvert le 13 mars 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ZAMAN
INPIComptes annuels de SCI ZAMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZAMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZAMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZAMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZAMAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 octobre 2001 · N° 99-45.805
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 avril 1995 · N° 93-15.935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZAMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZAMAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI ZAMAN
Quel est le numéro SIREN de SCI ZAMAN ?
Le numéro SIREN de SCI ZAMAN est 353 961 865. Le SIRET de son siège social est 353 961 865 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29353961865.
Qui dirige SCI ZAMAN ?
SCI ZAMAN est dirigée par EMMANUELLE ERBSMAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZAMAN ?
Le siège social de SCI ZAMAN est situé 35 rue Raffet, 75016 Paris.
SCI ZAMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZAMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZAMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZAMAN.
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