SCI ZANZIBAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 423 871 193, SCI ZANZIBAR est une SCI créée le 9 août 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve M. Bruno Dalvard, 70000 Coulevon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO DALVARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZANZIBAR
INSEE- Dénomination
- SCI ZANZIBAR
- SIREN
- 423 871 193
- SIRET (siège)
- 423 871 193 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR45423871193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 871 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 août 1999
- Siège social
- M. BRUNO DALVARD, 70000, COULEVON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZANZIBAR
ACQUISITION, PRISE A BAIL, CONSTRUCTION, RENOVATION, LOCATION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON.
Finances de SCI ZANZIBAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZANZIBAR
INSEEÉtablissements de SCI ZANZIBAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 COULEVONSiègeActif
423 871 193 00011 · ouvert le 05 juillet 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZANZIBAR
INPIComptes annuels de SCI ZANZIBAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZANZIBAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZANZIBAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZANZIBAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZANZIBAR. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 février 2024 · N° 23/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 janvier 2024 · N° 21-23.033
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-20.940
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZANZIBAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZANZIBAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 1999
Questions fréquentes sur SCI ZANZIBAR
Quel est le numéro SIREN de SCI ZANZIBAR ?
Le numéro SIREN de SCI ZANZIBAR est 423 871 193. Le SIRET de son siège social est 423 871 193 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45423871193.
Qui dirige SCI ZANZIBAR ?
SCI ZANZIBAR est dirigée par BRUNO DALVARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ZANZIBAR ?
Le siège social de SCI ZANZIBAR est situé M. Bruno Dalvard, 70000 Coulevon.
SCI ZANZIBAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZANZIBAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZANZIBAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZANZIBAR.
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