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SCI ZAOUI

Active
Siren518 896 998SCI69390 MILLERYCréée le 17 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 896 998, SCI ZAOUI est une SCI créée le 17 décembre 2009. Elle est domiciliée 37 rue des Gres, 69390 Millery. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NICOLAS ZAOUI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ZAOUI

Dénomination
SCI ZAOUI
SIREN
518 896 998
SIRET (siège)
518 896 998 00029
N° TVA intracommunautaire
FR86518896998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 896 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2009
Siège social
37 RUE DES GRES, 69390, MILLERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ZAOUI

Location immobilière, achat immobilier, mise en valeur.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ZAOUI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZAOUI

NZ

NICOLAS ZAOUI

Gérant

Depuis la création (17 décembre 2009) · 16 ans

ST

SYLVAIN TRAUZZOLA

Autre

Depuis la création (17 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI ZAOUI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 MILLERYSiègeActif

    518 896 998 00029 · ouvert le 05 novembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZAOUI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZAOUI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZAOUI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZAOUI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZAOUI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZAOUI. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZAOUI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZAOUI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2009

Questions fréquentes sur SCI ZAOUI

Quel est le numéro SIREN de SCI ZAOUI ?

Le numéro SIREN de SCI ZAOUI est 518 896 998. Le SIRET de son siège social est 518 896 998 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86518896998.

Qui dirige SCI ZAOUI ?

SCI ZAOUI est dirigée par NICOLAS ZAOUI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZAOUI ?

Le siège social de SCI ZAOUI est situé 37 rue des Gres, 69390 Millery.

SCI ZAOUI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZAOUI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZAOUI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZAOUI.

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