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SCI ZAP 11

Active
Siren492 070 438SCI11620 VILLEMOUSTAUSSOUCréée le 28 septembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 070 438, SCI ZAP 11 est une SCI créée le 28 septembre 2006. Son siège social est situé 670 Che de la Delveze, 11620 Villemoustaussou. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCAL ARESCY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ZAP 11

Dénomination
SCI ZAP 11
SIREN
492 070 438
SIRET (siège)
492 070 438 00022
N° TVA intracommunautaire
FR45492070438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 070 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 septembre 2006
Siège social
670 CHE DE LA DELVEZE, 11620, VILLEMOUSTAUSSOU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ZAP 11

Propriété acquisition administration exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers ainsi que de leurs accessoires ou complément

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Finances de SCI ZAP 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ZAP 11

PA

PASCAL ARESCY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 septembre 2006) · 20 ans

NB

NICOLAS BRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI ZAP 11

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11620 VILLEMOUSTAUSSOUSiègeActif

    492 070 438 00022 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    492 070 438 00014 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZAP 11

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI ZAP 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZAP 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ZAP 11 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZAP 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ZAP 11

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI ZAP 11

Quel est le numéro SIREN de SCI ZAP 11 ?

Le numéro SIREN de SCI ZAP 11 est 492 070 438. Le SIRET de son siège social est 492 070 438 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45492070438.

Qui dirige SCI ZAP 11 ?

SCI ZAP 11 est dirigée par PASCAL ARESCY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZAP 11 ?

Le siège social de SCI ZAP 11 est situé 670 Che de la Delveze, 11620 Villemoustaussou.

SCI ZAP 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZAP 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZAP 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZAP 11.