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SCI ZELANDE

Active
Siren398 155 804SCI34800 CEYRASCréée le 06 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI ZELANDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 155 804. Elle est domiciliée 7 Pl de la Vierge, 34800 Ceyras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARIE MARCON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ZELANDE

Dénomination
SCI ZELANDE
SIREN
398 155 804
SIRET (siège)
398 155 804 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15398155804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 155 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 septembre 1994
Siège social
7 PL DE LA VIERGE, 34800, CEYRAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ZELANDE

Propriété, gestion, administration d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ZELANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ZELANDE

JM

JEAN-MARIE MARCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 septembre 1994) · 32 ans

MP

MARIE-THERESE POINTER

Autre

Depuis la création (06 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI ZELANDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34800 CEYRASSiègeActif

    398 155 804 00022 · ouvert le 06 septembre 1994 · NAF 6820B

  • 34980 SAINT-GELY-DU-FESCFermé

    398 155 804 00014 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ZELANDE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZELANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZELANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZELANDE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZELANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZELANDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI ZELANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI ZELANDE ?

Le numéro SIREN de SCI ZELANDE est 398 155 804. Le SIRET de son siège social est 398 155 804 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15398155804.

Qui dirige SCI ZELANDE ?

SCI ZELANDE est dirigée par JEAN-MARIE MARCON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZELANDE ?

Le siège social de SCI ZELANDE est situé 7 Pl de la Vierge, 34800 Ceyras.

SCI ZELANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZELANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZELANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELANDE.

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