SCI ZELIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ZELIE est une SCI immatriculée le 24 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 792 366. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 rue Andre Giannesini, 79270 Frontenay-Rohan-Rohan. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ODILE BONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZELIE
INSEE- Dénomination
- SCI ZELIE
- SIREN
- 380 792 366
- SIRET (siège)
- 380 792 366 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59380792366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 792 366
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 286,74 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 janvier 1991
- Siège social
- 69 RUE ANDRE GIANNESINI, 79270, FRONTENAY-ROHAN-ROHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZELIE
gestion immeubles
Finances de SCI ZELIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZELIE
INSEEÉtablissements de SCI ZELIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79270 FRONTENAY-ROHAN-ROHANSiègeActif
380 792 366 00011 · ouvert le 28 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ZELIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ZELIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZELIE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/55038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 24 mai 2017 · N° 16/02161
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI ZELIE
Quel est le numéro SIREN de SCI ZELIE ?
Le numéro SIREN de SCI ZELIE est 380 792 366. Le SIRET de son siège social est 380 792 366 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59380792366.
Qui dirige SCI ZELIE ?
SCI ZELIE est dirigée par ODILE BONNET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ZELIE ?
Le siège social de SCI ZELIE est situé 69 rue Andre Giannesini, 79270 Frontenay-Rohan-Rohan.
SCI ZELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELIE.
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