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SCI ZOMALE

Active
Siren789 434 792SCI72170 Beaumont-sur-SartheCréée le 20 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ZOMALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 434 792. Son siège social est situé 41 RUE Albert Maignan, 72170 Beaumont-sur-Sarthe. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Bruno GAIGNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ZOMALE

Dénomination
SCI ZOMALE
SIREN
789 434 792
SIRET (siège)
789 434 792 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15789434792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 434 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2012
Siège social
41 RUE Albert Maignan, 72170, Beaumont-sur-Sarthe
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ZOMALE

L'acquisition, l'administration, l'exploitation de tous bien et droits immobiliers, souscription d'emprunt, toutes opérations liées à l'objet social.

Finances de SCI ZOMALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZOMALE

MG

Margaux GAIGNARD

Associé indéfiniment responsable

BG

Bruno GAIGNARD

Gérant

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2025

Anciens dirigeants (1)

JD

Jessica DAUNAY

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2012 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ZOMALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72170 Beaumont-sur-SartheSiègeActif

    789 434 792 00022 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 6820B

  • 72170 MARESCHEFermé

    789 434 792 00014 · ouvert le 05 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZOMALE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 11 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZOMALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZOMALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZOMALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZOMALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ZOMALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZOMALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZOMALE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAIGNARD Bruno, Pascal, Michel

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAUNAY Jessica

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-20 · Début d'activité : 2012-11-05

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2012

Questions fréquentes sur SCI ZOMALE

Quel est le numéro SIREN de SCI ZOMALE ?

Le numéro SIREN de SCI ZOMALE est 789 434 792. Le SIRET de son siège social est 789 434 792 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15789434792.

Qui dirige SCI ZOMALE ?

SCI ZOMALE est dirigée par Bruno GAIGNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZOMALE ?

Le siège social de SCI ZOMALE est situé 41 RUE Albert Maignan, 72170 Beaumont-sur-Sarthe.

SCI ZOMALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZOMALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZOMALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZOMALE.

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