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SCI ZUBIAL

Active
Siren443 497 706SCI21850 SAINT-APOLLINAIRECréée le 27 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
40,0 k€

SCI ZUBIAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 497 706. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Noirette, 21850 Saint-Apollinaire. SCI ZUBIAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-PHILIPPE LACHAUME en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ZUBIAL

Dénomination
SCI ZUBIAL
SIREN
443 497 706
SIRET (siège)
443 497 706 00020
N° TVA intracommunautaire
FR02443497706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 497 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 septembre 2002
Siège social
2 RUE DE LA NOIRETTE, 21850, SAINT-APOLLINAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ZUBIAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI ZUBIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ZUBIAL

MG

MICHELE GAUFFRE

Associé indéfiniment responsable

JL

JEAN-PHILIPPE LACHAUME

Gérant

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2016

S

SCI ET FINANCIERE LABO

Associé indéfiniment responsable

L

LACHAUME

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ZUBIAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21850 SAINT-APOLLINAIRESiègeActif

    443 497 706 00020 · ouvert le 28 mars 2019 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    443 497 706 00012 · ouvert le 27 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZUBIAL

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 juillet 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI ZUBIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZUBIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ZUBIAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZUBIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ZUBIAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : LACHAUME Jean-Philippe, Georges

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI ZUBIAL

Quel est le numéro SIREN de SCI ZUBIAL ?

Le numéro SIREN de SCI ZUBIAL est 443 497 706. Le SIRET de son siège social est 443 497 706 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02443497706.

Qui dirige SCI ZUBIAL ?

SCI ZUBIAL est dirigée par JEAN-PHILIPPE LACHAUME, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZUBIAL ?

Le siège social de SCI ZUBIAL est situé 2 rue de la Noirette, 21850 Saint-Apollinaire.

SCI ZUBIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZUBIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZUBIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZUBIAL.