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SCI ZYB REMUSAT

Active
Siren838 788 420SCI31000 ToulouseCréée le 10 avril 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI ZYB REMUSAT est une SCI immatriculée le 10 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 788 420. Elle est domiciliée 46 RUE de Rémusat, 31000 Toulouse. SCI ZYB REMUSAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERTRAND BONIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ZYB REMUSAT

Dénomination
SCI ZYB REMUSAT
SIREN
838 788 420
SIRET (siège)
838 788 420 00035
N° TVA intracommunautaire
FR02838788420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 788 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 avril 2018
Siège social
46 RUE de Rémusat, 31000, Toulouse
Établissements
2
Statut
Active

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Objet social de SCI ZYB REMUSAT

Achat immobilier

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Finances de SCI ZYB REMUSAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ZYB REMUSAT

S

SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE DOCTEUR BERTRAND BONIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 avril 2018) · 8 ans

BB

BERTRAND BONIN

Autre

Depuis la création (10 avril 2018) · 8 ans

YS

YASMINE SAIGHI

Autre

Depuis la création (10 avril 2018) · 8 ans

Établissements de SCI ZYB REMUSAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 ToulouseSiègeActif

    838 788 420 00035 · ouvert le 07 juin 2024 · NAF 6820B

  • 31000 TOULOUSEFermé

    838 788 420 00019 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZYB REMUSAT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI ZYB REMUSAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZYB REMUSAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ZYB REMUSAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZYB REMUSAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ZYB REMUSAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-01

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2018

Questions fréquentes sur SCI ZYB REMUSAT

Quel est le numéro SIREN de SCI ZYB REMUSAT ?

Le numéro SIREN de SCI ZYB REMUSAT est 838 788 420. Le SIRET de son siège social est 838 788 420 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02838788420.

Qui dirige SCI ZYB REMUSAT ?

SCI ZYB REMUSAT est dirigée par BERTRAND BONIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZYB REMUSAT ?

Le siège social de SCI ZYB REMUSAT est situé 46 RUE de Rémusat, 31000 Toulouse.

SCI ZYB REMUSAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZYB REMUSAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZYB REMUSAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZYB REMUSAT.