SCI ZYB REMUSAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI ZYB REMUSAT est une SCI immatriculée le 10 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 788 420. Elle est domiciliée 46 RUE de Rémusat, 31000 Toulouse. SCI ZYB REMUSAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERTRAND BONIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZYB REMUSAT
INSEE- Dénomination
- SCI ZYB REMUSAT
- SIREN
- 838 788 420
- SIRET (siège)
- 838 788 420 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR02838788420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 788 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 avril 2018
- Siège social
- 46 RUE de Rémusat, 31000, Toulouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZYB REMUSAT
INSEESELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE DOCTEUR BERTRAND BONIN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 avril 2018) · 8 ans
Établissements de SCI ZYB REMUSAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31000 ToulouseSiègeActif
838 788 420 00035 · ouvert le 07 juin 2024 · NAF 6820B
- 31000 TOULOUSEFermé
838 788 420 00019 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZYB REMUSAT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI ZYB REMUSAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZYB REMUSAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ZYB REMUSAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZYB REMUSAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ZYB REMUSAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 avril 2018
Questions fréquentes sur SCI ZYB REMUSAT
Quel est le numéro SIREN de SCI ZYB REMUSAT ?
Le numéro SIREN de SCI ZYB REMUSAT est 838 788 420. Le SIRET de son siège social est 838 788 420 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02838788420.
Qui dirige SCI ZYB REMUSAT ?
SCI ZYB REMUSAT est dirigée par BERTRAND BONIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZYB REMUSAT ?
Le siège social de SCI ZYB REMUSAT est situé 46 RUE de Rémusat, 31000 Toulouse.
SCI ZYB REMUSAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZYB REMUSAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZYB REMUSAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZYB REMUSAT.
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