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SCIPION MARCEL

Active
Siren431 486 273Entrepreneur individuel04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIECréée le 01 janvier 1991

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SCIPION MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 431 486 273. Son siège social est situé à Moustiers-Sainte-Marie (04360). Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de SCIPION MARCEL

Dénomination
SCIPION MARCEL
SIREN
431 486 273
SIRET (siège)
431 486 273 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39431486273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 486 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
04360, MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCIPION MARCEL

Autre création artistique

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Établissements de SCIPION MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIESiègeFermé

    431 486 273 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 9003B

Conformité de SCIPION MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCIPION MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCIPION MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCIPION MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCIPION MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCIPION MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCIPION MARCEL est 431 486 273. Le SIRET de son siège social est 431 486 273 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39431486273.

Où se situe le siège social de SCIPION MARCEL ?

Le siège social de SCIPION MARCEL est situé à Moustiers-Sainte-Marie (04360).

SCIPION MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCIPION MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCIPION MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCIPION MARCEL.

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