SCM CAPPONI SWARTZ
ActiveSCM CAPPONI SWARTZ est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2002, identifiée par le SIREN 443 957 485. Elle est domiciliée 44 Mte Saint Michel le Val Gardenias, 83150 Bandol. Son activité principale relève du code NAF 703E.
Fiche d'identité de SCM CAPPONI SWARTZ
INSEE- Dénomination
- SCM CAPPONI SWARTZ
- SIREN
- 443 957 485
- SIRET (siège)
- 443 957 485 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR96443957485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 957 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Code NAF / APE
- 703E
- Date de création
- 01 juillet 2002
- Siège social
- 44 MTE SAINT MICHEL LE VAL GARDENIAS, 83150, BANDOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCM CAPPONI SWARTZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM CAPPONI SWARTZ
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCM CAPPONI SWARTZ
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83150 BANDOLSiègeFermé
443 957 485 00016 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 703E
Documents juridiques de SCM CAPPONI SWARTZ
INPIConformité de SCM CAPPONI SWARTZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM CAPPONI SWARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM CAPPONI SWARTZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM CAPPONI SWARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCM CAPPONI SWARTZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 01 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCM CAPPONI SWARTZ
Quel est le numéro SIREN de SCM CAPPONI SWARTZ ?
Le numéro SIREN de SCM CAPPONI SWARTZ est 443 957 485. Le SIRET de son siège social est 443 957 485 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96443957485.
Où se situe le siège social de SCM CAPPONI SWARTZ ?
Le siège social de SCM CAPPONI SWARTZ est situé 44 Mte Saint Michel le Val Gardenias, 83150 Bandol.
SCM CAPPONI SWARTZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM CAPPONI SWARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM CAPPONI SWARTZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM CAPPONI SWARTZ.
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