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SCM CAPPONI SWARTZ

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Siren443 957 485Société civile de moyens83150 BANDOLCréée le 01 juillet 2002

Documents

SCM CAPPONI SWARTZ est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2002, identifiée par le SIREN 443 957 485. Elle est domiciliée 44 Mte Saint Michel le Val Gardenias, 83150 Bandol. Son activité principale relève du code NAF 703E.

Fiche d'identité de SCM CAPPONI SWARTZ

Dénomination
SCM CAPPONI SWARTZ
SIREN
443 957 485
SIRET (siège)
443 957 485 00016
N° TVA intracommunautaire
FR96443957485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 957 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Code NAF / APE
703E
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
44 MTE SAINT MICHEL LE VAL GARDENIAS, 83150, BANDOL
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCM CAPPONI SWARTZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCM CAPPONI SWARTZ

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCM CAPPONI SWARTZ

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83150 BANDOLSiègeFermé

    443 957 485 00016 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 703E

Documents juridiques de SCM CAPPONI SWARTZ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2004

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCM CAPPONI SWARTZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM CAPPONI SWARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM CAPPONI SWARTZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM CAPPONI SWARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCM CAPPONI SWARTZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCM CAPPONI SWARTZ

Quel est le numéro SIREN de SCM CAPPONI SWARTZ ?

Le numéro SIREN de SCM CAPPONI SWARTZ est 443 957 485. Le SIRET de son siège social est 443 957 485 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96443957485.

Où se situe le siège social de SCM CAPPONI SWARTZ ?

Le siège social de SCM CAPPONI SWARTZ est situé 44 Mte Saint Michel le Val Gardenias, 83150 Bandol.

SCM CAPPONI SWARTZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM CAPPONI SWARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM CAPPONI SWARTZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM CAPPONI SWARTZ.