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SCM OSTEOSCHUMAN

Active
Siren439 816 315Société civile de moyens44300 NANTESCréée le 15 novembre 2001

8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 816 315, SCM OSTEOSCHUMAN est une société civile de moyens créée le 15 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 bd Robert Schuman, 44300 Nantes. Elle exerce une activité de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). YANN FRAVALO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM OSTEOSCHUMAN

Dénomination
SCM OSTEOSCHUMAN
SIREN
439 816 315
SIRET (siège)
439 816 315 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55439816315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 816 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
500 €
Code NAF / APE
8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Date de création
15 novembre 2001
Siège social
19 BD ROBERT SCHUMAN, 44300, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCM OSTEOSCHUMAN

faciliter les activités professionnelles des associés

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Finances de SCM OSTEOSCHUMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCM OSTEOSCHUMAN

YF

YANN FRAVALO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCM OSTEOSCHUMAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeActif

    439 816 315 00014 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM OSTEOSCHUMAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2001

  • Acte

Conformité de SCM OSTEOSCHUMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM OSTEOSCHUMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM OSTEOSCHUMAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM OSTEOSCHUMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCM OSTEOSCHUMAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Fravalo, Yann Gwignier Pierre, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Mirail, Christine Myriam Sandra

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Co-gérant associé indéfiniment responsable : MIRAIL Christine Myriam Sandra. Co-gérant associé indéfiniment responsable : FRAVALO Yann Gwignier Pierre.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCM OSTEOSCHUMAN

Quel est le numéro SIREN de SCM OSTEOSCHUMAN ?

Le numéro SIREN de SCM OSTEOSCHUMAN est 439 816 315. Le SIRET de son siège social est 439 816 315 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55439816315.

Qui dirige SCM OSTEOSCHUMAN ?

SCM OSTEOSCHUMAN est dirigée par YANN FRAVALO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCM OSTEOSCHUMAN ?

Le siège social de SCM OSTEOSCHUMAN est situé 19 bd Robert Schuman, 44300 Nantes.

SCM OSTEOSCHUMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM OSTEOSCHUMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM OSTEOSCHUMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM OSTEOSCHUMAN.