SCM SEQUENCES
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCM SEQUENCES est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 1987, identifiée par le SIREN 342 830 429. Elle est domiciliée 15 rue de l Homme Arme, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 748K. Elle est dirigée par MARC PIROVANO, gérant. SCM SEQUENCES a été radiée le 8 juillet 1992 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCM SEQUENCES
INSEE- Dénomination
- SCM SEQUENCES
- SIREN
- 342 830 429
- SIRET (siège)
- 342 830 429 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08342830429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 830 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 18 novembre 1987
- Date de radiation
- 08 juillet 1992
- Siège social
- 15 RUE DE L HOMME ARME, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCM SEQUENCES
FACILITER L'ACTIVITE DE SES MEMBRES DANS LEUR PROFESSION D'ARCHITECTE.
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Finances de SCM SEQUENCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM SEQUENCES
INSEEÉtablissements de SCM SEQUENCES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeFermé
342 830 429 00011 · ouvert le 07 juillet 1987 · NAF 748K
Documents juridiques de SCM SEQUENCES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCM SEQUENCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM SEQUENCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCM SEQUENCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM SEQUENCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCM SEQUENCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCM SEQUENCES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 08 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCM SEQUENCES
Quel est le numéro SIREN de SCM SEQUENCES ?
Le numéro SIREN de SCM SEQUENCES est 342 830 429. Le SIRET de son siège social est 342 830 429 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08342830429.
Qui dirige SCM SEQUENCES ?
SCM SEQUENCES est dirigée par MARC PIROVANO, gérant.
Où se situe le siège social de SCM SEQUENCES ?
Le siège social de SCM SEQUENCES est situé 15 rue de l Homme Arme, 31000 Toulouse.
SCM SEQUENCES est-elle toujours en activité ?
Non, SCM SEQUENCES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 8 juillet 1992.
SCM SEQUENCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM SEQUENCES.
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