SCOPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 041 226, SCOPEL est une société civile créée le 23 novembre 2001. Elle est domiciliée 82 Tra Elie Fertier C/o Mr Scotto Di Liguori, 83100 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE SCOTTO DI LIGUORI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCOPEL
INSEE- Dénomination
- SCOPEL
- SIREN
- 440 041 226
- SIRET (siège)
- 440 041 226 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR56440041226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 041 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2001
- Siège social
- 82 TRA ELIE FERTIER C/O MR SCOTTO DI LIGUORI, 83100, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCOPEL
La propriété, la gestion, l'' administration des biens apportés à la société et de ceux dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, prise à bail, apport ou autrement, notamment l'acquisition de biens et droits immobiliers sis 309, rue Dr Calmette dans la Zi Toulon est à 83210 la Farlede
Finances de SCOPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCOPEL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2008
Autre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2008
HOIRIE MICHEL SCOTTO DI LIGUORI
Autre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCOPEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83100 TOULONSiègeActif
440 041 226 00026 · ouvert le 15 novembre 2001 · NAF 6820B
- 83210 LA FARLEDEFermé
440 041 226 00018 · ouvert le 22 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCOPEL
INPIComptes annuels de SCOPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCOPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCOPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCOPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCOPEL. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mars 1994 · N° 91-21.770
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCOPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCOPEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé : HOIRIE MICHEL SCOTTO DI LIGUORI en fonction le 09 Décembre 2008. Associé : Pellegrino Danielle en fonction le 09 Décembre 2008. Associé : Scotto di Liguori Stéphane en fonction le 09 Décembre 2008. Associé gérant : Scotto di Liguori Serge en fonction le 09 Décembre 2008.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCOPEL
Quel est le numéro SIREN de SCOPEL ?
Le numéro SIREN de SCOPEL est 440 041 226. Le SIRET de son siège social est 440 041 226 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56440041226.
Qui dirige SCOPEL ?
SCOPEL est dirigée par STEPHANE SCOTTO DI LIGUORI, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCOPEL ?
Le siège social de SCOPEL est situé 82 Tra Elie Fertier C/o Mr Scotto Di Liguori, 83100 Toulon.
SCOPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCOPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCOPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCOPEL.
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