SCRIBANTE JEAN-MARC

Active

Siren333 140 366Entrepreneur individuel38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 01 juillet 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 333 140 366, SCRIBANTE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1986. Elle est domiciliée 84 rue de la Liberte, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de SCRIBANTE JEAN-MARC

INSEE

Dénomination: SCRIBANTE JEAN-MARC
SIREN: 333 140 366
SIRET (siège): 333 140 366 00019
N° TVA intracommunautaire: FR40333140366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 140 366
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 01 juillet 1986
Siège social: 84 RUE DE LA LIBERTE, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCRIBANTE JEAN-MARC

CHOCOLATERIE-PATISSERIE-CONFISERIE-GLACES (SEDENTAIRE AMBULANT ET VENTES PAR CORRESPONDANCE)

Finances de SCRIBANTE JEAN-MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCRIBANTE JEAN-MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCRIBANTE JEAN-MARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
333 140 366 00019 · ouvert le 03 juillet 1985 · NAF 8559A

Documents juridiques de SCRIBANTE JEAN-MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCRIBANTE JEAN-MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCRIBANTE JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCRIBANTE JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCRIBANTE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCRIBANTE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCRIBANTE JEAN-MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1986

Questions fréquentes sur SCRIBANTE JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de SCRIBANTE JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de SCRIBANTE JEAN-MARC est 333 140 366. Le SIRET de son siège social est 333 140 366 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40333140366.

Où se situe le siège social de SCRIBANTE JEAN-MARC ?

Le siège social de SCRIBANTE JEAN-MARC est situé 84 rue de la Liberte, 38300 Bourgoin-Jallieu.