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SEAN

Active
Siren819 467 861SCI30140 BAGARDCréée le 04 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SEAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2016, identifiée par le SIREN 819 467 861. Elle est domiciliée 220 Che de Peyrigoux, 30140 Bagard. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN MICHEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEAN

Dénomination
SEAN
SIREN
819 467 861
SIRET (siège)
819 467 861 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93819467861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 467 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 avril 2016
Siège social
220 CHE DE PEYRIGOUX, 30140, BAGARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEAN

Acquisition, la gestion, l'administration, exceptionnellement la vente, l'exploitation, la participation, l'obtention de prêt, facilités de caisse.

Finances de SEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEAN

AM

ALAIN MICHEL

Autre

Depuis la création (04 avril 2016) · 10 ans

SP

SANDRINE PALMA

Autre

Depuis la création (04 avril 2016) · 10 ans

Établissements de SEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30140 BAGARDSiègeActif

    819 467 861 00012 · ouvert le 10 mars 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2016

  • Acte

Comptes annuels de SEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-10

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2016

Questions fréquentes sur SEAN

Quel est le numéro SIREN de SEAN ?

Le numéro SIREN de SEAN est 819 467 861. Le SIRET de son siège social est 819 467 861 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93819467861.

Qui dirige SEAN ?

SEAN est dirigée par ALAIN MICHEL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEAN ?

Le siège social de SEAN est situé 220 Che de Peyrigoux, 30140 Bagard.

SEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEAN.

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