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SEBARTE JEAN

Active
Siren332 054 139Entrepreneur individuel83120 SAINTE MAXIMECréée le 14 mars 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 054 139, SEBARTE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 14 mars 1985. Elle est domiciliée 8 av Saint Exupery, 83120 Sainte Maxime. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.

Fiche d'identité de SEBARTE JEAN

Dénomination
SEBARTE JEAN
SIREN
332 054 139
SIRET (siège)
332 054 139 00024
N° TVA intracommunautaire
FR74332054139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 054 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
514S
Date de création
14 mars 1985
Siège social
8 AV SAINT EXUPERY, 83120, SAINTE MAXIME
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SEBARTE JEAN

VENTE PAR CORRESPONDANCE ARTICLES DE PARIS ET ACCESSOIRES DE MODE

Finances de SEBARTE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBARTE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBARTE JEAN

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 83120 SAINTE MAXIMESiègeFermé

    332 054 139 00024 · ouvert le 22 mai 1985 · NAF 514S

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    332 054 139 00040 · ouvert le 25 août 1986 · NAF 524Z

  • 30730 FONSFermé

    332 054 139 00057 · ouvert le 13 mai 1987 · NAF 514S

  • 30260 QUISSACFermé

    332 054 139 00065 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 524C

  • 97110 POINTE-A-PITREFermé

    332 054 139 00073 · ouvert le 05 janvier 1993 · NAF 514S

Documents juridiques de SEBARTE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBARTE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBARTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBARTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBARTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBARTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBARTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1985

Questions fréquentes sur SEBARTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de SEBARTE JEAN ?

Le numéro SIREN de SEBARTE JEAN est 332 054 139. Le SIRET de son siège social est 332 054 139 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74332054139.

Où se situe le siège social de SEBARTE JEAN ?

Le siège social de SEBARTE JEAN est situé 8 av Saint Exupery, 83120 Sainte Maxime.

SEBARTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBARTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBARTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBARTE JEAN.

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