SEBASTIEN CONFECTION
ActiveSEBASTIEN CONFECTION est une SARL immatriculée le 5 octobre 2000 sous le numéro SIREN 422 307 736. Son siège social est situé 2 rue des Armuriers, 42100 Saint Etienne. Son activité principale relève du code NAF 182E.
Fiche d'identité de SEBASTIEN CONFECTION
INSEE- Dénomination
- SEBASTIEN CONFECTION
- SIREN
- 422 307 736
- SIRET (siège)
- 422 307 736 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR12422307736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 307 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 182E
- Date de création
- 05 octobre 2000
- Siège social
- 2 RUE DES ARMURIERS, 42100, SAINT ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SEBASTIEN CONFECTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBASTIEN CONFECTION
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SEBASTIEN CONFECTION
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 42100 SAINT ETIENNESiègeFermé
422 307 736 00021 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 182E
- 42100 SAINT-ETIENNEFermé
422 307 736 00013 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 182E
Documents juridiques de SEBASTIEN CONFECTION
INPIConformité de SEBASTIEN CONFECTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN CONFECTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN CONFECTION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBASTIEN CONFECTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEBASTIEN CONFECTION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2000
Questions fréquentes sur SEBASTIEN CONFECTION
Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN CONFECTION ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN CONFECTION est 422 307 736. Le SIRET de son siège social est 422 307 736 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12422307736.
Où se situe le siège social de SEBASTIEN CONFECTION ?
Le siège social de SEBASTIEN CONFECTION est situé 2 rue des Armuriers, 42100 Saint Etienne.
SEBASTIEN CONFECTION est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBASTIEN CONFECTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBASTIEN CONFECTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN CONFECTION.
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