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SEBASTIEN GINETTE

Active
Siren404 005 449Entrepreneur individuel12600 THERONDELSCréée le 01 décembre 1985

0150Z · Culture et élevage associés

SEBASTIEN GINETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1985, identifié par le SIREN 404 005 449. Le siège social de l'entreprise se trouve à Therondels (12600). Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de SEBASTIEN GINETTE

Dénomination
SEBASTIEN GINETTE
SIREN
404 005 449
SIRET (siège)
404 005 449 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01404005449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 005 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 décembre 1985
Siège social
12600, THERONDELS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBASTIEN GINETTE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SEBASTIEN GINETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12600 THERONDELSSiègeActif

    404 005 449 00016 · ouvert le 01 décembre 1985 · NAF 0150Z

Conformité de SEBASTIEN GINETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBASTIEN GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBASTIEN GINETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1985

Questions fréquentes sur SEBASTIEN GINETTE

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN GINETTE ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN GINETTE est 404 005 449. Le SIRET de son siège social est 404 005 449 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01404005449.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN GINETTE ?

Le siège social de SEBASTIEN GINETTE est situé à Therondels (12600).

SEBASTIEN GINETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN GINETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN GINETTE.