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SEBBANE PATRICK

Active
Siren411 415 508Entrepreneur individuel06200 NICECréée le 31 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 415 508, SEBBANE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B bd de Montreal Cap Fabron, 06200 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de SEBBANE PATRICK

Dénomination
SEBBANE PATRICK
SIREN
411 415 508
SIRET (siège)
411 415 508 00026
N° TVA intracommunautaire
FR09411415508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 415 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 mars 1997
Siège social
2 B BD DE MONTREAL CAP FABRON, 06200, NICE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEBBANE PATRICK

Location de logements

Finances de SEBBANE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBBANE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBBANE PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06200 NICESiègeActif

    411 415 508 00026 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820A

  • 06220 VALLAURISFermé

    411 415 508 00018 · ouvert le 17 mars 1997 · NAF 454F

  • 06200 NICEFermé

    411 415 508 00034 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 4619B

Documents juridiques de SEBBANE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBBANE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBANE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBBANE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBANE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBBANE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBBANE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1997

Questions fréquentes sur SEBBANE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SEBBANE PATRICK ?

Le numéro SIREN de SEBBANE PATRICK est 411 415 508. Le SIRET de son siège social est 411 415 508 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09411415508.

Où se situe le siège social de SEBBANE PATRICK ?

Le siège social de SEBBANE PATRICK est situé 2 B bd de Montreal Cap Fabron, 06200 Nice.

SEBBANE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBANE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBANE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBANE PATRICK.

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