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SEBBOUA MOHAMED

Active
Siren490 220 779Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNE
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBBOUA MOHAMED est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 490 220 779. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Guillotte, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SEBBOUA MOHAMED

Dénomination
SEBBOUA MOHAMED
SIREN
490 220 779
SIRET (siège)
490 220 779 00030
N° TVA intracommunautaire
FR50490220779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 220 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
4 RUE GUILLOTTE, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBBOUA MOHAMED

Location meublée non professionnelle

Finances de SEBBOUA MOHAMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBBOUA MOHAMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBBOUA MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    490 220 779 00030 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEBBOUA MOHAMED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBBOUA MOHAMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBOUA MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBBOUA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBOUA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBBOUA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBBOUA MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SEBBOUA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de SEBBOUA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de SEBBOUA MOHAMED est 490 220 779. Le SIRET de son siège social est 490 220 779 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50490220779.

Où se situe le siège social de SEBBOUA MOHAMED ?

Le siège social de SEBBOUA MOHAMED est situé 4 rue Guillotte, 69100 Villeurbanne.

SEBBOUA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBOUA MOHAMED est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBOUA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBOUA MOHAMED.