SEBIANE MOHAMED
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 327 160 768, SEBIANE MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 23 novembre 2004. Elle est domiciliée 12 Res la Forestiere 12003, 93390 Clichy sous Bois. L'entreprise déclare le code NAF 452K comme activité principale.
Fiche d'identité de SEBIANE MOHAMED
INSEE- Dénomination
- SEBIANE MOHAMED
- SIREN
- 327 160 768
- SIRET (siège)
- 327 160 768 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR38327160768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 160 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 452K
- Date de création
- 23 novembre 2004
- Siège social
- 12 RES LA FORESTIERE 12003, 93390, CLICHY SOUS BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SEBIANE MOHAMED
TRAVAUX D'TANCHIFICATION
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Établissements de SEBIANE MOHAMED
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93390 CLICHY SOUS BOISSiègeFermé
327 160 768 00021 · ouvert le 07 juillet 2003 · NAF 452K
- 75011 PARISFermé
327 160 768 00013 · ouvert le 23 avril 1983 · NAF 453E
Conformité de SEBIANE MOHAMED
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SEBIANE MOHAMED. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de SEBIANE MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEBIANE MOHAMED
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2004
Questions fréquentes sur SEBIANE MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de SEBIANE MOHAMED ?
Le numéro SIREN de SEBIANE MOHAMED est 327 160 768. Le SIRET de son siège social est 327 160 768 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38327160768.
Où se situe le siège social de SEBIANE MOHAMED ?
Le siège social de SEBIANE MOHAMED est situé 12 Res la Forestiere 12003, 93390 Clichy sous Bois.
SEBIANE MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBIANE MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBIANE MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SEBIANE MOHAMED a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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