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SEBIANE MOHAMED

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Siren327 160 768Entrepreneur individuel93390 CLICHY SOUS BOISCréée le 23 novembre 2004

Enregistré sous le numéro SIREN 327 160 768, SEBIANE MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 23 novembre 2004. Elle est domiciliée 12 Res la Forestiere 12003, 93390 Clichy sous Bois. L'entreprise déclare le code NAF 452K comme activité principale.

Fiche d'identité de SEBIANE MOHAMED

Dénomination
SEBIANE MOHAMED
SIREN
327 160 768
SIRET (siège)
327 160 768 00021
N° TVA intracommunautaire
FR38327160768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 160 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
452K
Date de création
23 novembre 2004
Siège social
12 RES LA FORESTIERE 12003, 93390, CLICHY SOUS BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEBIANE MOHAMED

TRAVAUX D'TANCHIFICATION

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Établissements de SEBIANE MOHAMED

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 93390 CLICHY SOUS BOISSiègeFermé

    327 160 768 00021 · ouvert le 07 juillet 2003 · NAF 452K

  • 75011 PARISFermé

    327 160 768 00013 · ouvert le 23 avril 1983 · NAF 453E

Conformité de SEBIANE MOHAMED

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SEBIANE MOHAMED. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 décembre 2008 · publié le 01 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de SEBIANE MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBIANE MOHAMED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2004

Questions fréquentes sur SEBIANE MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de SEBIANE MOHAMED ?

Le numéro SIREN de SEBIANE MOHAMED est 327 160 768. Le SIRET de son siège social est 327 160 768 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38327160768.

Où se situe le siège social de SEBIANE MOHAMED ?

Le siège social de SEBIANE MOHAMED est situé 12 Res la Forestiere 12003, 93390 Clichy sous Bois.

SEBIANE MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBIANE MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBIANE MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SEBIANE MOHAMED a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.