SEBSAB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- 6tranche Sirene
SEBSAB est une SAS immatriculée le 18 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 147 355. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Lange, 01460 Montreal-la-Cluse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C et emploie 6 salariés. Elle est dirigée par SABRINA DE PAZZI, directeur général.
Fiche d'identité de SEBSAB
INSEE- Dénomination
- SEBSAB
- SIREN
- 513 147 355
- SIRET (siège)
- 513 147 355 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR85513147355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 147 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C
- Date de création
- 18 juin 2009
- Effectif
- 6
- Siège social
- 2 RUE DU LANGE, 01460, MONTREAL-LA-CLUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SEBSAB
Boulangerie pâtisserie.Initiation au motocyclisme en qualité de guide.
Finances de SEBSAB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBSAB
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SEBSAB
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01460 MONTREAL-LA-CLUSESiègeActif
513 147 355 00020 · ouvert le 27 janvier 2012 · NAF 1071C
- 01540 VONNASFermé
513 147 355 00012 · ouvert le 02 juillet 2009 · NAF 1071C
- 01460 MONTREAL-LA-CLUSEFermé
513 147 355 00038 · ouvert le 08 octobre 2019 · NAF 1071C
Documents juridiques de SEBSAB
INPIComptes annuels de SEBSAB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBSAB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBSAB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBSAB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBSAB n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBSAB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBSAB
BODACC24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Président : CARTONNET Sébastien, Rêne ; Directeur général : CARTONNET Sabrina
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2012-01-10
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2009-07-02
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2009-07-02
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-06-18
- création
Date d'effet : 18 juin 2009
Questions fréquentes sur SEBSAB
Quel est le numéro SIREN de SEBSAB ?
Le numéro SIREN de SEBSAB est 513 147 355. Le SIRET de son siège social est 513 147 355 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85513147355.
Qui dirige SEBSAB ?
SEBSAB est dirigée par SABRINA DE PAZZI, directeur général. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEBSAB ?
Le siège social de SEBSAB est situé 2 rue du Lange, 01460 Montreal-la-Cluse.
SEBSAB est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBSAB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBSAB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBSAB.
Combien de salariés compte SEBSAB ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SEBSAB emploie 6 salariés.
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