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SED VASSAL

Active
Siren383 269 776SCI43600 SAINTE-SIGOLENECréée le 15 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
52,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 269 776, SED VASSAL est une SCI créée le 15 octobre 1991. Son siège social est situé 2 av Lafayette, 43600 Sainte-Sigolene. Son activité principale relève du code NAF 6820A. SERGE VASSAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SED VASSAL

Dénomination
SED VASSAL
SIREN
383 269 776
SIRET (siège)
383 269 776 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52383269776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 269 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
52 251 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 octobre 1991
Siège social
2 AV LAFAYETTE, 43600, SAINTE-SIGOLENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SED VASSAL

Tout bien immobilier, propriété, entretien, rénovation et gestion.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SED VASSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SED VASSAL

BV

BRUNO VASSAL

Autre

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

EV

EVELYNE VASSAL

Autre

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

SV

SERGE VASSAL

Gérant

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SED VASSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43600 SAINTE-SIGOLENESiègeActif

    383 269 776 00019 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SED VASSAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 11 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SED VASSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SED VASSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SED VASSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SED VASSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SED VASSAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SED VASSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SED VASSAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur SED VASSAL

Quel est le numéro SIREN de SED VASSAL ?

Le numéro SIREN de SED VASSAL est 383 269 776. Le SIRET de son siège social est 383 269 776 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52383269776.

Qui dirige SED VASSAL ?

SED VASSAL est dirigée par SERGE VASSAL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SED VASSAL ?

Le siège social de SED VASSAL est situé 2 av Lafayette, 43600 Sainte-Sigolene.

SED VASSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SED VASSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SED VASSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SED VASSAL.

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