SEGALA MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 541 640 892, SEGALA MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1954. Son siège social est situé à Castelfranc (46140). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de SEGALA MARCEL
INSEE- Dénomination
- SEGALA MARCEL
- SIREN
- 541 640 892
- SIRET (siège)
- 541 640 892 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28541640892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 541 640 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1954
- Siège social
- 46140, CASTELFRANC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEGALA MARCEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SEGALA MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEGALA MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEGALA MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46140 CASTELFRANCSiègeFermé
541 640 892 00017 · ouvert le 01 janvier 1954 · NAF 6820B
Documents juridiques de SEGALA MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEGALA MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGALA MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEGALA MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGALA MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEGALA MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEGALA MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1954
Questions fréquentes sur SEGALA MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SEGALA MARCEL ?
Le numéro SIREN de SEGALA MARCEL est 541 640 892. Le SIRET de son siège social est 541 640 892 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28541640892.
Où se situe le siège social de SEGALA MARCEL ?
Le siège social de SEGALA MARCEL est situé 46140 Castelfranc.
SEGALA MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGALA MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1954. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGALA MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGALA MARCEL.
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