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SEGAULT MICHEL

Active
Siren510 263 841Entrepreneur individuel03460 TREVOLCréée le 01 janvier 2009

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 510 263 841, SEGAULT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé Ld les Sanciots, 03460 Trevol. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de SEGAULT MICHEL

Dénomination
SEGAULT MICHEL
SIREN
510 263 841
SIRET (siège)
510 263 841 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03510263841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 263 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
LD LES SANCIOTS, 03460, TREVOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGAULT MICHEL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SEGAULT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03460 TREVOLSiègeActif

    510 263 841 00015 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0150Z

Conformité de SEGAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEGAULT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur SEGAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SEGAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de SEGAULT MICHEL est 510 263 841. Le SIRET de son siège social est 510 263 841 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03510263841.

Où se situe le siège social de SEGAULT MICHEL ?

Le siège social de SEGAULT MICHEL est situé Ld les Sanciots, 03460 Trevol.

SEGAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGAULT MICHEL.