SEGUIER JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 401 879 408, SEGUIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 1972. Elle est domiciliée Ld Fabary, 11170 Villesequelande. SEGUIER JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SEGUIER JEAN
INSEE- Dénomination
- SEGUIER JEAN
- SIREN
- 401 879 408
- SIRET (siège)
- 401 879 408 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16401879408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 879 408
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 juillet 1972
- Siège social
- LD FABARY, 11170, VILLESEQUELANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEGUIER JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de SEGUIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11170 VILLESEQUELANDESiègeActif
401 879 408 00011 · ouvert le 15 juillet 1972 · NAF 6820B
Conformité de SEGUIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEGUIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEGUIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 1972
Questions fréquentes sur SEGUIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de SEGUIER JEAN ?
Le numéro SIREN de SEGUIER JEAN est 401 879 408. Le SIRET de son siège social est 401 879 408 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16401879408.
Où se situe le siège social de SEGUIER JEAN ?
Le siège social de SEGUIER JEAN est situé Ld Fabary, 11170 Villesequelande.
SEGUIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGUIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGUIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIER JEAN.
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