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SEGUIN DANIEL

Active
Siren391 593 951Entrepreneur individuel50140 MORTAIN-BOCAGECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 593 951, SEGUIN DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée Le Bis, 50140 Mortain-Bocage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de SEGUIN DANIEL

Dénomination
SEGUIN DANIEL
SIREN
391 593 951
SIRET (siège)
391 593 951 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24391593951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 593 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE BIS, 50140, MORTAIN-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGUIN DANIEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de SEGUIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUIN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif

    391 593 951 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SEGUIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur SEGUIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SEGUIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de SEGUIN DANIEL est 391 593 951. Le SIRET de son siège social est 391 593 951 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24391593951.

Où se situe le siège social de SEGUIN DANIEL ?

Le siège social de SEGUIN DANIEL est situé Le Bis, 50140 Mortain-Bocage.

SEGUIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN DANIEL.

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