SEIGNEUR STANISLAS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SEIGNEUR STANISLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 412 920 050. Elle est domiciliée 13 Enclos du Pre au Seigneur, 50240 Saint-James. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de SEIGNEUR STANISLAS
INSEE- Dénomination
- SEIGNEUR STANISLAS
- SIREN
- 412 920 050
- SIRET (siège)
- 412 920 050 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31412920050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 920 050
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 avril 1996
- Siège social
- 13 ENCLOS DU PRE AU SEIGNEUR, 50240, SAINT-JAMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEIGNEUR STANISLAS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de SEIGNEUR STANISLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50240 SAINT-JAMESSiègeActif
412 920 050 00017 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0111Z
Conformité de SEIGNEUR STANISLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNEUR STANISLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEIGNEUR STANISLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEIGNEUR STANISLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1996
Questions fréquentes sur SEIGNEUR STANISLAS
Quel est le numéro SIREN de SEIGNEUR STANISLAS ?
Le numéro SIREN de SEIGNEUR STANISLAS est 412 920 050. Le SIRET de son siège social est 412 920 050 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31412920050.
Où se situe le siège social de SEIGNEUR STANISLAS ?
Le siège social de SEIGNEUR STANISLAS est situé 13 Enclos du Pre au Seigneur, 50240 Saint-James.
SEIGNEUR STANISLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SEIGNEUR STANISLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEIGNEUR STANISLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNEUR STANISLAS.
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