SEIGNOUR JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
SEIGNOUR JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 460 860. Son siège social est situé Le Bas Plan, 84600 Valreas. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de SEIGNOUR JEAN
INSEE- Dénomination
- SEIGNOUR JEAN
- SIREN
- 484 460 860
- SIRET (siège)
- 484 460 860 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67484460860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 460 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 septembre 2005
- Siège social
- LE BAS PLAN, 84600, VALREAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEIGNOUR JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de SEIGNOUR JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84600 VALREASSiègeFermé
484 460 860 00014 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 0121Z
Conformité de SEIGNOUR JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNOUR JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEIGNOUR JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEIGNOUR JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2005
Questions fréquentes sur SEIGNOUR JEAN
Quel est le numéro SIREN de SEIGNOUR JEAN ?
Le numéro SIREN de SEIGNOUR JEAN est 484 460 860. Le SIRET de son siège social est 484 460 860 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67484460860.
Où se situe le siège social de SEIGNOUR JEAN ?
Le siège social de SEIGNOUR JEAN est situé Le Bas Plan, 84600 Valreas.
SEIGNOUR JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEIGNOUR JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEIGNOUR JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEIGNOUR JEAN.
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