SEIGNOVERT PASCAL

Active

Siren332 405 703Entrepreneur individuel07300 ETABLESCréée le 15 avril 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SEIGNOVERT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1985, identifié par le SIREN 332 405 703. Son siège social est situé Chaveroche, 07300 Etables. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de SEIGNOVERT PASCAL

INSEE

Dénomination: SEIGNOVERT PASCAL
SIREN: 332 405 703
SIRET (siège): 332 405 703 00015
N° TVA intracommunautaire: FR85332405703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 332 405 703
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 15 avril 1985
Siège social: CHAVEROCHE, 07300, ETABLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEIGNOVERT PASCAL

Élevage de vaches laitières

Finances de SEIGNOVERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEIGNOVERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEIGNOVERT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07300 ETABLESSiègeActif
332 405 703 00015 · ouvert le 15 avril 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de SEIGNOVERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEIGNOVERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEIGNOVERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEIGNOVERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEIGNOVERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEIGNOVERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEIGNOVERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 février 2025création
Date d'effet : 15 avril 1985

Questions fréquentes sur SEIGNOVERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEIGNOVERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEIGNOVERT PASCAL est 332 405 703. Le SIRET de son siège social est 332 405 703 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85332405703.

Où se situe le siège social de SEIGNOVERT PASCAL ?

Le siège social de SEIGNOVERT PASCAL est situé Chaveroche, 07300 Etables.