SEINCE JEAN
ActiveSEINCE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 409 625 282. Son siège social est situé Brousse, 19160 Latronche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de SEINCE JEAN
INSEE- Dénomination
- SEINCE JEAN
- SIREN
- 409 625 282
- SIRET (siège)
- 409 625 282 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR27409625282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 625 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- BROUSSE, 19160, LATRONCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEINCE JEAN
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Établissements de SEINCE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 19160 LATRONCHESiègeFermé
409 625 282 00010 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 013Z
Conformité de SEINCE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEINCE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEINCE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEINCE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur SEINCE JEAN
Quel est le numéro SIREN de SEINCE JEAN ?
Le numéro SIREN de SEINCE JEAN est 409 625 282. Le SIRET de son siège social est 409 625 282 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27409625282.
Où se situe le siège social de SEINCE JEAN ?
Le siège social de SEINCE JEAN est situé Brousse, 19160 Latronche.
SEINCE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEINCE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEINCE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEINCE JEAN.
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