SELVA SEBASTIEN
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
SELVA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2002, identifié par le SIREN 441 249 018. Son siège social est situé Ld Brech Nord, 47260 Coulx. SELVA SEBASTIEN relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de SELVA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SELVA SEBASTIEN
- SIREN
- 441 249 018
- SIRET (siège)
- 441 249 018 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR94441249018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 249 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- LD BRECH NORD, 47260, COULX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SELVA SEBASTIEN
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de SELVA SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 47260 COULXSiègeActif
441 249 018 00041 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0124Z
- 47260 COULXActif
441 249 018 00025 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0161Z
- 47260 BRUGNACFermé
441 249 018 00017 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0124Z
Conformité de SELVA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SELVA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SELVA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SELVA SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur SELVA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SELVA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SELVA SEBASTIEN est 441 249 018. Le SIRET de son siège social est 441 249 018 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94441249018.
Où se situe le siège social de SELVA SEBASTIEN ?
Le siège social de SELVA SEBASTIEN est situé Ld Brech Nord, 47260 Coulx.
SELVA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SELVA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SELVA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SELVA SEBASTIEN.
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