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SENECHAL EMMANUELLE

Active
Siren992 322 958Entrepreneur individuel38690 BévenaisCréée le 07 octobre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SENECHAL EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 322 958. Elle est domiciliée 1412 CHE des Prairies, 38690 Bévenais. L'entreprise déclare le code NAF 3240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SENECHAL EMMANUELLE

Dénomination
SENECHAL EMMANUELLE
SIREN
992 322 958
SIRET (siège)
992 322 958 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86992322958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 322 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3240Z
Date de création
07 octobre 2025
Siège social
1412 CHE des Prairies, 38690, Bévenais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SENECHAL EMMANUELLE

FABRICATION DE PELUCHES ET ACCESSOIRES

Finances de SENECHAL EMMANUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SENECHAL EMMANUELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SENECHAL EMMANUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 BévenaisSiègeActif

    992 322 958 00016 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 1392Z

Documents juridiques de SENECHAL EMMANUELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SENECHAL EMMANUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SENECHAL EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SENECHAL EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENECHAL EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SENECHAL EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SENECHAL EMMANUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2025

Questions fréquentes sur SENECHAL EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de SENECHAL EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de SENECHAL EMMANUELLE est 992 322 958. Le SIRET de son siège social est 992 322 958 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86992322958.

Où se situe le siège social de SENECHAL EMMANUELLE ?

Le siège social de SENECHAL EMMANUELLE est situé 1412 CHE des Prairies, 38690 Bévenais.

SENECHAL EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SENECHAL EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENECHAL EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENECHAL EMMANUELLE.