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SEQUOIA

Active
Siren378 037 592Société civile01000 Bourg-en-BresseCréée le 14 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions76 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SEQUOIA est une société civile immatriculée le 14 mai 1990 sous le numéro SIREN 378 037 592. Son siège social est situé 15 AV alphonse baudin, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN MUFFAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SEQUOIA

Dénomination
SEQUOIA
SIREN
378 037 592
SIRET (siège)
378 037 592 00037
N° TVA intracommunautaire
FR40378037592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 037 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 1990
Siège social
15 AV alphonse baudin, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEQUOIA

L'ACQUISITION ET L'EXPLOITATION PAR VOIE DE LOCATION CIVILE DE LOCAUX A USAGE PROFESSIONNEL SIS A (01000) BOURG EN BRESSE, RUE DU DOCTEUR NODET

Finances de SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUOIA

JM

JEAN MUFFAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 mars 2025

FM

FABIEN MUFFAT

Associé indéfiniment responsable

DM

DEBORAH MUFFAT

Associé indéfiniment responsable

E

EIC TRANSACTIONS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SEQUOIA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    378 037 592 00037 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 6820B

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    378 037 592 00011 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 702C

  • 01000 Bourg-en-BresseFermé

    378 037 592 00029 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEQUOIA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

76 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUOIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MUFFAT Jean Luc

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1990

Questions fréquentes sur SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SEQUOIA est 378 037 592. Le SIRET de son siège social est 378 037 592 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40378037592.

Qui dirige SEQUOIA ?

SEQUOIA est dirigée par JEAN MUFFAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEQUOIA ?

Le siège social de SEQUOIA est situé 15 AV alphonse baudin, 01000 Bourg-en-Bresse.

SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.

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