Checkers

528 795 404

Active
Siren528 795 404Entrepreneur individuel Orthoux-Sérignac-QuilhanCréée le 03 janvier 20111

1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 528 795 404

Dénomination
528 795 404
SIREN
528 795 404
SIRET (siège)
528 795 404 00029
N° TVA intracommunautaire
FR15528795404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 795 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Date de création
03 janvier 2011
Effectif
1
Siège social
Orthoux-Sérignac-Quilhan
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 528 795 404

Sellier garnisseur et tapisserie d'ameublement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 528 795 404

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 528 795 404

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Orthoux-Sérignac-QuilhanSiègeActif

    528 795 404 00029 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 1512Z

  • TOULOUSEFermé

    528 795 404 00011 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 3250A

Conformité de 528 795 404

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 528 795 404. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 528 795 404 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 528 795 404 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 528 795 404

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2011