528 795 404
Active1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 528 795 404
INSEE- Dénomination
- 528 795 404
- SIREN
- 528 795 404
- SIRET (siège)
- 528 795 404 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR15528795404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 795 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
- Date de création
- 03 janvier 2011
- Effectif
- 1
- Siège social
- Orthoux-Sérignac-Quilhan
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 528 795 404
Sellier garnisseur et tapisserie d'ameublement
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Dirigeants et représentants de 528 795 404
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 528 795 404
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Orthoux-Sérignac-QuilhanSiègeActif
528 795 404 00029 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 1512Z
- TOULOUSEFermé
528 795 404 00011 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 3250A
Conformité de 528 795 404
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 528 795 404. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 528 795 404 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 528 795 404 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 528 795 404
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 2011
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