SERNHAC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 150 598, SERNHAC est une SCI créée le 26 juin 2014. Son siège social est situé 3005 Rte de Beaucaire, 30210 Sernhac. SERNHAC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par EMELINE ATTARD en qualité de autre.
Fiche d'identité de SERNHAC
INSEE- Dénomination
- SERNHAC
- SIREN
- 803 150 598
- SIRET (siège)
- 803 150 598 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33803150598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 150 598
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 juin 2014
- Siège social
- 3005 RTE DE BEAUCAIRE, 30210, SERNHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SERNHAC
Objet social de SERNHAC
L'acquisition, la gestion, la location
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SERNHAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SERNHAC
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (2)
n'est plus gérant. MOITTIE Aurélie Virginie Vanessa nom d'usage : MOITTIE n'est plus gérant. JANNIAUX Eric Franck nom d'usage : JANNIAUX devient gérant. ALONZO Audrey nom d'usage : ALONZO devient gérant QUITTARD
QUITTARD Mathieu Marcel nom d'usage · de février 2019 à août 2024
Mathieu Marcel nom d'usage : QUITTARD. Gérant : MOITTIE Aurélie Virginie Vanessa nom d'usage : MOITTIE QUITTARD
Gérant · de juin 2014 à février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SERNHAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30210 SERNHACSiègeActif
803 150 598 00016 · ouvert le 15 juin 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SERNHAC
INPIConformité de SERNHAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SERNHAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SERNHAC. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01480
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 19 février 2026 · N° 25/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 01 décembre 2025 · N° 19/04565
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/00301
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00506
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 20 avril 2022 · N° 19/20223
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 2016 · N° 14-29.828
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 novembre 1998 · N° 96-22.003
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SERNHAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SERNHAC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
JANNIAUX Eric Franck nom d'usage : JANNIAUX n'est plus gérant. ALONZO Audrey nom d'usage : ALONZO n'est plus gérant. SCANNELLA Guillaume Claude nom d'usage : SCANNELLA devient gérant. ATTARD Emeline nom d'usage : ATTARD devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
QUITTARD Mathieu Marcel nom d'usage : QUITTARD n'est plus gérant. MOITTIE Aurélie Virginie Vanessa nom d'usage : MOITTIE n'est plus gérant. JANNIAUX Eric Franck nom d'usage : JANNIAUX devient gérant. ALONZO Audrey nom d'usage : ALONZO devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-15
- création
Date d'effet : 26 juin 2014
Questions fréquentes sur SERNHAC
Quel est le numéro SIREN de SERNHAC ?
Le numéro SIREN de SERNHAC est 803 150 598. Le SIRET de son siège social est 803 150 598 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33803150598.
Qui dirige SERNHAC ?
SERNHAC est dirigée par EMELINE ATTARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SERNHAC ?
Le siège social de SERNHAC est situé 3005 Rte de Beaucaire, 30210 Sernhac.
SERNHAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SERNHAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SERNHAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SERNHAC.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Sernhac