SERPOLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 515 197 374, SERPOLET est une SCI créée le 25 septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 357 Rte de la Patinoire, 74450 Le Grand-Bornand. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-YVES BAUR en qualité de autre.
Fiche d'identité de SERPOLET
INSEE- Dénomination
- SERPOLET
- SIREN
- 515 197 374
- SIRET (siège)
- 515 197 374 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR51515197374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 197 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 septembre 2009
- Siège social
- 357 RTE DE LA PATINOIRE, 74450, LE GRAND-BORNAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SERPOLET
L'acquisition, l'administration, l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SERPOLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SERPOLET
INSEESARL 1743
Autre
Depuis la création (25 septembre 2009) · 17 ans
Établissements de SERPOLET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif
515 197 374 00025 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6820B
- 74450 LE GRAND-BORNANDFermé
515 197 374 00017 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SERPOLET
INPIComptes annuels de SERPOLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SERPOLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SERPOLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SERPOLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SERPOLET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 27 février 2026 · N° 25/04334
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 23/11569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 07 octobre 2025 · N° 21/08285
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/01388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/02354
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 18 novembre 2024 · N° 20/06442
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mars 1993 · N° 93-60.150
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mars 1993 · N° 91-17.199
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 mars 1990 · N° 88-17.164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SERPOLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SERPOLET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 septembre 2009
Questions fréquentes sur SERPOLET
Quel est le numéro SIREN de SERPOLET ?
Le numéro SIREN de SERPOLET est 515 197 374. Le SIRET de son siège social est 515 197 374 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51515197374.
Qui dirige SERPOLET ?
SERPOLET est dirigée par JEAN-YVES BAUR, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SERPOLET ?
Le siège social de SERPOLET est situé 357 Rte de la Patinoire, 74450 Le Grand-Bornand.
SERPOLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SERPOLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SERPOLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SERPOLET.
Entreprises similaires
Même activité à Le Grand-Bornand
- MON REVE74450 Le Grand-Bornand
- LES PETITES COTES74450 Le Grand-Bornand
- LES CONGERES III74450 Le Grand-Bornand
- FARZY LC74450 Le Grand-Bornand
- SCI EGC 174450 Le Grand-Bornand
- SOPHALEX74450 Le Grand Bornand
- SCI KALLISTAS74450 Le Grand-Bornand
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE CRET DU BOUCHET74450 Le Grand-Bornand
- JHP74450 Le Grand-Bornand
- SCI DE LA FORGE74450 Le Grand Bornand
