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SERVAN RAPHAELLE

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Siren499 202 679Entrepreneur individuel01120 SAINTE-CROIXCréée le 18 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SERVAN RAPHAELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2007, identifié par le SIREN 499 202 679. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Fouilloux, 01120 Sainte-Croix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de SERVAN RAPHAELLE

Dénomination
SERVAN RAPHAELLE
SIREN
499 202 679
SIRET (siège)
499 202 679 00019
N° TVA intracommunautaire
FR23499202679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 202 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 février 2007
Siège social
LE FOUILLOUX, 01120, SAINTE-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SERVAN RAPHAELLE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SERVAN RAPHAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SERVAN RAPHAELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SERVAN RAPHAELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01120 SAINTE-CROIXSiègeActif

    499 202 679 00019 · ouvert le 18 février 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SERVAN RAPHAELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SERVAN RAPHAELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SERVAN RAPHAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SERVAN RAPHAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SERVAN RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SERVAN RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SERVAN RAPHAELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2007

Questions fréquentes sur SERVAN RAPHAELLE

Quel est le numéro SIREN de SERVAN RAPHAELLE ?

Le numéro SIREN de SERVAN RAPHAELLE est 499 202 679. Le SIRET de son siège social est 499 202 679 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23499202679.

Où se situe le siège social de SERVAN RAPHAELLE ?

Le siège social de SERVAN RAPHAELLE est situé Le Fouilloux, 01120 Sainte-Croix.

SERVAN RAPHAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SERVAN RAPHAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SERVAN RAPHAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SERVAN RAPHAELLE.

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