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SESAM

Active
Siren392 057 279SCI74350 CRUSEILLESCréée le 17 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

SESAM est une SCI immatriculée le 17 août 1993 sous le numéro SIREN 392 057 279. Elle est domiciliée Domaine des Avenieres Maison de l'Ecureuil, 74350 Cruseilles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SIEGFRIED SCHMID en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SESAM

Dénomination
SESAM
SIREN
392 057 279
SIRET (siège)
392 057 279 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95392057279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 057 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 août 1993
Siège social
DOMAINE DES AVENIERES MAISON DE L'ECUREUIL, 74350, CRUSEILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SESAM

ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, LA LOCATION OU LA VENTE DE CES BIENS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SESAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SESAM

SS

SIEGFRIED SCHMID

Gérant

Depuis la création (17 août 1993) · 33 ans

Établissements de SESAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74350 CRUSEILLESSiègeActif

    392 057 279 00011 · ouvert le 28 mai 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SESAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de SESAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SESAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SESAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SESAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SESAM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SESAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SESAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 août 1993

Questions fréquentes sur SESAM

Quel est le numéro SIREN de SESAM ?

Le numéro SIREN de SESAM est 392 057 279. Le SIRET de son siège social est 392 057 279 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95392057279.

Qui dirige SESAM ?

SESAM est dirigée par SIEGFRIED SCHMID, gérant.

Où se situe le siège social de SESAM ?

Le siège social de SESAM est situé Domaine des Avenieres Maison de l'Ecureuil, 74350 Cruseilles.

SESAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SESAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SESAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SESAM.

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