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SEVE BERNARD

Active
Siren503 920 027Entrepreneur individuel41600 Chaumont-sur-TharonneCréée le 16 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2008, identifié par le SIREN 503 920 027. Elle est domiciliée RTE de Chaumont Center Parcs Domaine des Hauts de Bruy, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SEVE BERNARD

Dénomination
SEVE BERNARD
SIREN
503 920 027
SIRET (siège)
503 920 027 00037
N° TVA intracommunautaire
FR58503920027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 920 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2008
Siège social
RTE de Chaumont Center Parcs Domaine des Hauts de Bruy, 41600, Chaumont-sur-Tharonne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEVE BERNARD

Location d'un Cottage CENTER PARCS

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Finances de SEVE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEVE BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41600 Chaumont-sur-TharonneSiègeActif

    503 920 027 00037 · ouvert le 16 janvier 2008 · NAF 6820A

  • 35400 Saint-MaloFermé

    503 920 027 00029 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEVE BERNARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation fiscale

Dépôt du -

  • Attestation fiscale

Comptes annuels de SEVE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2008

Questions fréquentes sur SEVE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SEVE BERNARD ?

Le numéro SIREN de SEVE BERNARD est 503 920 027. Le SIRET de son siège social est 503 920 027 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58503920027.

Où se situe le siège social de SEVE BERNARD ?

Le siège social de SEVE BERNARD est situé RTE de Chaumont Center Parcs Domaine des Hauts de Bruy, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.

SEVE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVE BERNARD.

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