SEVEGNER MAURICE
Active0121Z · Culture de la vigne
SEVEGNER MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 428 362 065. Son siège social est situé à Belarga (34230). SEVEGNER MAURICE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de SEVEGNER MAURICE
INSEE- Dénomination
- SEVEGNER MAURICE
- SIREN
- 428 362 065
- SIRET (siège)
- 428 362 065 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40428362065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 362 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- 34230, BELARGA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEVEGNER MAURICE
Culture de la vigne
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Établissements de SEVEGNER MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34230 BELARGASiègeActif
428 362 065 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0121Z
Conformité de SEVEGNER MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVEGNER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEVEGNER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEVEGNER MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur SEVEGNER MAURICE
Quel est le numéro SIREN de SEVEGNER MAURICE ?
Le numéro SIREN de SEVEGNER MAURICE est 428 362 065. Le SIRET de son siège social est 428 362 065 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40428362065.
Où se situe le siège social de SEVEGNER MAURICE ?
Le siège social de SEVEGNER MAURICE est situé à Belarga (34230).
SEVEGNER MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SEVEGNER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEVEGNER MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVEGNER MAURICE.
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