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SI BEL MODE

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Siren399 907 963SARL75010 PARIS 10Créée le 01 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SI BEL MODE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1995, identifiée par le SIREN 399 907 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Fbg Poissonniere, 75010 Paris 10. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.

Fiche d'identité de SI BEL MODE

Dénomination
SI BEL MODE
SIREN
399 907 963
SIRET (siège)
399 907 963 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62399907963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 907 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514C
Date de création
01 février 1995
Siège social
14 RUE DU FBG POISSONNIERE, 75010, PARIS 10
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SI BEL MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SI BEL MODE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SI BEL MODE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    399 907 963 00017 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 514C

  • 75009 PARIS 9Fermé

    399 907 963 00025 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 514C

Documents juridiques de SI BEL MODE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 1996

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 13 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de SI BEL MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SI BEL MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SI BEL MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SI BEL MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SI BEL MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SI BEL MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SI BEL MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur SI BEL MODE

Quel est le numéro SIREN de SI BEL MODE ?

Le numéro SIREN de SI BEL MODE est 399 907 963. Le SIRET de son siège social est 399 907 963 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62399907963.

Où se situe le siège social de SI BEL MODE ?

Le siège social de SI BEL MODE est situé 14 rue du Fbg Poissonniere, 75010 Paris 10.

SI BEL MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, SI BEL MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SI BEL MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SI BEL MODE.

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