SIBILLE JEAN-PASCAL

Active

Siren427 506 514Entrepreneur individuel74190 PASSYCréée le 15 décembre 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SIBILLE JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1992, identifié par le SIREN 427 506 514. Le siège social de l'entreprise se trouve 1450 rue du Plan, 74190 Passy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SIBILLE JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: SIBILLE JEAN-PASCAL
SIREN: 427 506 514
SIRET (siège): 427 506 514 00012
N° TVA intracommunautaire: FR07427506514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 506 514
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 décembre 1992
Siège social: 1450 RUE DU PLAN, 74190, PASSY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SIBILLE JEAN-PASCAL

Location de logements

Finances de SIBILLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIBILLE JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIBILLE JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74190 PASSYSiègeActif
427 506 514 00012 · ouvert le 15 décembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SIBILLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIBILLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIBILLE JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIBILLE JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIBILLE JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIBILLE JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIBILLE JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 décembre 1992

Questions fréquentes sur SIBILLE JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SIBILLE JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de SIBILLE JEAN-PASCAL est 427 506 514. Le SIRET de son siège social est 427 506 514 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07427506514.

Où se situe le siège social de SIBILLE JEAN-PASCAL ?

Le siège social de SIBILLE JEAN-PASCAL est situé 1450 rue du Plan, 74190 Passy.