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SIBUT BERNARD

Active
Siren302 594 114Entrepreneur individuel26750 PARNANSCréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIBUT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1965 sous le numéro SIREN 302 594 114. Elle est domiciliée 1910 Rte de Servouin, 26750 Parnans. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de SIBUT BERNARD

Dénomination
SIBUT BERNARD
SIREN
302 594 114
SIRET (siège)
302 594 114 00027
N° TVA intracommunautaire
FR94302594114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 594 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
1910 RTE DE SERVOUIN, 26750, PARNANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SIBUT BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de SIBUT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIBUT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SIBUT BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 26750 PARNANSSiègeActif

    302 594 114 00027 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 0113Z

  • 26750 ParnansActif

    302 594 114 00035 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 5520Z

  • 26400 CRESTFermé

    302 594 114 00019 · NAF 702C

Documents juridiques de SIBUT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIBUT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIBUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIBUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIBUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIBUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIBUT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur SIBUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SIBUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de SIBUT BERNARD est 302 594 114. Le SIRET de son siège social est 302 594 114 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94302594114.

Où se situe le siège social de SIBUT BERNARD ?

Le siège social de SIBUT BERNARD est situé 1910 Rte de Servouin, 26750 Parnans.

SIBUT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SIBUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIBUT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIBUT BERNARD.

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