990 186 777
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 990 186 777
INSEE- Dénomination
- 990 186 777
- SIREN
- 990 186 777
- SIRET (siège)
- 990 186 777 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR42990186777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 186 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 11 août 2025
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 186 777
Achat vente de produits alimentaires africains
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Dirigeants et représentants de 990 186 777
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 186 777
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
990 186 777 00027 · ouvert le 12 août 2025 · NAF 4729Z
- BesançonFermé
990 186 777 00019 · ouvert le 12 août 2025 · NAF 4781Z
Conformité de 990 186 777
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 186 777. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 186 777 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 186 777
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 août 2025
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