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SIEBENMANN

Active
Siren775 545 569SAS01100 OYONNAXCréée le 06 juillet 1957
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

SIEBENMANN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 1957, identifiée par le SIREN 775 545 569. Son siège social est situé 28 bd Louis Dupuy, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PIERO PAITA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SIEBENMANN

Dénomination
SIEBENMANN
SIREN
775 545 569
SIRET (siège)
775 545 569 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54775545569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 775 545 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 1957
Siège social
28 BD LOUIS DUPUY, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIEBENMANN

Fabrication de peignes et tous articles d'Oyonnax et de Paris en celluloïd et autres matières plastiques.

Finances de SIEBENMANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIEBENMANN

PP

PIERO PAITA

Président de SAS

BM

BRUNO MORTAMET

Commissaire aux comptes suppléant

E

EXECO

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SIEBENMANN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    775 545 569 00011 · ouvert le 01 janvier 1931 · NAF 6820B

Documents juridiques de SIEBENMANN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 28 août 2001

  • Acte

Dépôt du 29 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de SIEBENMANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIEBENMANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIEBENMANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIEBENMANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SIEBENMANN. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIEBENMANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIEBENMANN

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : PAITA PIERO PAOLO. Commissaire aux comptes titulaire : EXECO (). Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1957

Marques déposées par SIEBENMANN

SIEBENMANN est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PIERRE PAITA

    N° 95572258 · Déposée le 17 mai 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 18, 21, 25, 26 · expirée le 17 mai 2005

  • ENZO SARTI ACCESSORI

    N° 93484158 · Déposée le 16 septembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 21, 25, 26 · expirée le 16 septembre 2003

  • G. GUILLAUME

    N° 1711957 · Déposée le 09 décembre 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 21, 26 · expirée le 09 décembre 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SIEBENMANN

Quel est le numéro SIREN de SIEBENMANN ?

Le numéro SIREN de SIEBENMANN est 775 545 569. Le SIRET de son siège social est 775 545 569 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54775545569.

Qui dirige SIEBENMANN ?

SIEBENMANN est dirigée par PIERO PAITA, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SIEBENMANN ?

Le siège social de SIEBENMANN est situé 28 bd Louis Dupuy, 01100 Oyonnax.

SIEBENMANN est-elle toujours en activité ?

Oui, SIEBENMANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1957. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIEBENMANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIEBENMANN.

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