Checkers

SIEGES OSSART

Active
Siren434 167 094SARL59370 MONS EN BAROEULCréée le 12 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIEGES OSSART est une SARL immatriculée le 12 février 2001 sous le numéro SIREN 434 167 094. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Franklin, 59370 Mons en Baroeul. Son activité principale relève du code NAF 361A.

Fiche d'identité de SIEGES OSSART

Dénomination
SIEGES OSSART
SIREN
434 167 094
SIRET (siège)
434 167 094 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38434167094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 167 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
361A
Date de création
12 février 2001
Siège social
2 RUE FRANKLIN, 59370, MONS EN BAROEUL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SIEGES OSSART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIEGES OSSART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SIEGES OSSART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59370 MONS EN BAROEULSiègeFermé

    434 167 094 00011 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 361A

Documents juridiques de SIEGES OSSART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SIEGES OSSART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIEGES OSSART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIEGES OSSART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIEGES OSSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SIEGES OSSART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIEGES OSSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIEGES OSSART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2001

Questions fréquentes sur SIEGES OSSART

Quel est le numéro SIREN de SIEGES OSSART ?

Le numéro SIREN de SIEGES OSSART est 434 167 094. Le SIRET de son siège social est 434 167 094 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38434167094.

Où se situe le siège social de SIEGES OSSART ?

Le siège social de SIEGES OSSART est situé 2 rue Franklin, 59370 Mons en Baroeul.

SIEGES OSSART est-elle toujours en activité ?

Oui, SIEGES OSSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIEGES OSSART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIEGES OSSART.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Mons en Baroeul

Toutes les entreprises à Mons en Baroeul