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SIGEL CHARLES

Active
Siren317 984 607Entrepreneur individuel74200 THONON-LES-BAINSCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIGEL CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 984 607. Elle est domiciliée 21 Grande rue, 74200 Thonon-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SIGEL CHARLES

Dénomination
SIGEL CHARLES
SIREN
317 984 607
SIRET (siège)
317 984 607 00018
N° TVA intracommunautaire
FR58317984607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 984 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
21 GRANDE RUE, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIGEL CHARLES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SIGEL CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIGEL CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIGEL CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    317 984 607 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de SIGEL CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIGEL CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIGEL CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIGEL CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGEL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIGEL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIGEL CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur SIGEL CHARLES

Quel est le numéro SIREN de SIGEL CHARLES ?

Le numéro SIREN de SIGEL CHARLES est 317 984 607. Le SIRET de son siège social est 317 984 607 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58317984607.

Où se situe le siège social de SIGEL CHARLES ?

Le siège social de SIGEL CHARLES est situé 21 Grande rue, 74200 Thonon-les-Bains.

SIGEL CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SIGEL CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIGEL CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGEL CHARLES.

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