SIGNE MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
SIGNE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 408 290 948. Son siège social est situé 2 Che des Matelles, 11200 Roubia. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de SIGNE MICHEL
INSEE- Dénomination
- SIGNE MICHEL
- SIREN
- 408 290 948
- SIRET (siège)
- 408 290 948 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR21408290948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 290 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 2 CHE DES MATELLES, 11200, ROUBIA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIGNE MICHEL
Culture de la vigne
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Établissements de SIGNE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 ROUBIASiègeActif
408 290 948 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z
Conformité de SIGNE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGNE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIGNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIGNE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur SIGNE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SIGNE MICHEL ?
Le numéro SIREN de SIGNE MICHEL est 408 290 948. Le SIRET de son siège social est 408 290 948 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21408290948.
Où se situe le siège social de SIGNE MICHEL ?
Le siège social de SIGNE MICHEL est situé 2 Che des Matelles, 11200 Roubia.
SIGNE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIGNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIGNE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGNE MICHEL.
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